L'association
Association loi 1901 enregistrée le 13 Septembre 2016 à la préfecture d'Istres (Bouches du Rhone)
Résidence le rocher, bâtiment le Grenat
13 127 VITROLLES
Le but de l'association " Léna, la petite guerrière " est :
- La récolte de fond ou de bien dans le but d'aider matériellement, financièrement et moralement Léna afin de pouvoir lui offrir la vie la plus normale possible, malgré sa maladie.
- Aider la famille de Léna à faire face aux besoins spécifiques à sa maladie.
- Organiser et financer des sorties pour permettre à Léna de réaliser des projets qui la stimulent pour lui donner la force de se battre contre sa maladie.
Les moyens d'action de l'association :
- L'organisation de manifestations privées et publiques, et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association.
- La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptibles de contribuer à sa réalisation.
ATTENTION : le nom de l'association "Léna, la petite guerrière" et les photographies présentes sur ce site NE DOIVENT PAS être utilisés sans une demande préalable auprès de l'association " Léna, la petite guerrière".
Si vous désirez utiliser certaines images et une partie du contenu de ce site, merci d'utliser le formulaire de contact.
Toute utilisation sans autorisation préable écrite de l'association est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires.
Merci de votre compréhension.
Les Statuts de l'association :
LENA LA PETITE GUERRIERE
Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Siège Social : Résidence le Rocher
Bâtiment le Grenat
13 127 VITROLLES
STATUTS CONSTITUTIFS
ARTICLE 1 – CONSTITUTION ET DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Léna la petite guerrière
ARTICLE 2 – OBJET
Cette association a pour objectif de collecter des fonds pour :
- Améliorer le quotidien de Léna Rodrigues atteinte d’une maladie métabolique
- Acheter du matériel spécifique pour Léna
- Et toutes autres actions dans un cadre médical, social, éducatif et culturel …
ARTICLE 3 – SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé Résidence le Rocher – Bâtiment le Grenat – 13127 VITROLLES
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ;
ARTICLE 4 – DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 – MOYENS D’ACTIONS
Les moyens d’action de l’association sont notamment :
- L’organisation de collectes auprès d’établissement privés ou publics
- L’organisation d’événements
- La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptibles de contribuer à sa réalisation
Article 6 – RESSOURCES DE L’ASSOCIATION
Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations,
2° Les dons,
3° Les subventions éventuelles,
4° Les recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur,
Le montant de la cotisation annuelle est fixé à 10 Euros. La cotisation devra être versée le jour de l’adhésion et au plus tard le 31 janvier de chaque année lors de son renouvellement annuel.
Les membres ou adhérents ont également la faculté de réaliser un don libre en plus de leur cotisation annuelle.
ARTICLE 7 - COMPOSITION
L'association se compose de :
a) Membres fondateurs
Sont membres fondateurs ceux qui ont participé à l’élaboration des fondements de l’association
b) Membres d'honneur
Sont membres d’honneur ceux qui par leur notoriété ont rendu des services signalés à l’association.
Ils sont dispensés de cotisation, mais n’ont pas droit de voter à l’Assemblée Générale.
c) Membres bienfaiteurs
Sont membres bienfaiteurs ceux qui grâce à leurs actions mettent à disposition des ressources matérielles ou financières aidant l’association à atteindre son but.
d) Membres actifs ou adhérents
Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle de 10 Euros/an.
ARTICLE 8 - ADMISSION
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par les présents statuts.
ARTICLE 9. - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission,
b) Le décès,
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave,
ARTICLE 10. – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’assemblée générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixe, les membres de l’association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d’Administration. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Les décisions sont adoptées à la majorité des membres présents.
ARTICLE 11. – CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé des membres fondateurs. Les membres sont rééligibles.
En cas de vacances de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au Conseil d’Administration mais non au bureau.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins 1 fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, un Bureau composé d’un président, un vice-président, un trésorier, une secrétaire et une vice-secrétaire.
Le bureau est élu pour une durée indéterminée.
Les membres du bureau agissent en tant que bénévoles.
ARTICLE 12 – LE BUREAU DE L’ASSOCIATION
Le conseil d’administration élit en son sein et chaque année à main levée ou au scrutin secret à la demande d’un de ses membres, un bureau comprenant au moins :
- Un(e)Président(e)
- Un(e) Secrétaire
- Un(e) Trésorier(e)
Les membres sortants sont rééligibles ; le nombre des membres du bureau est fixé à au moins 4 personnes, et au plus 7 personnes.
ARTICLE 13 – ROLE DES MEMBRES DU BUREAU
Le bureau du conseil d’administration est spécialement investi des attributions suivantes :
- LE PRESIDENT
Dirige les travaux du conseil d’administration et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.
Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes, sous la surveillance du trésorier.
En cas d’empêchement, il peut déléguer, sur avis du conseil d’administration, ses pouvoirs à un Vice-président ou à un autre membre du conseil d’administration.
- LE SECRETAIRE
Est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations.
Il rédige les procès-verbaux des séances tant du conseil d’administration, que des assemblées générales et en assure la transcription et l’archivage, c’est lui qui tient les registres nécessaires prévus par la loi.
- LE TRESORIER
Tient les comptes de l’association, il est aidé par tous les comptables reconnus nécessaires.
Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’assemblée annuelle qui statue sur la gestion.
ARTICLE 14 - REMUNERATION
Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’Administration.
ARTICLE 15 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande du quart des membres, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.
ARTICLE 16 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
ARTICLE - 17 - REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE - 18 - AFFILIATION
L’association n’est affiliée à : aucune fédération.
Les présents statuts ont été approuvés par l’Assemblée Constitutive du 08/09/2016
Les présents statuts ont été encore approuvés à la présente assemblée le 08/09/2016
Fait à Vitrolles, le 08 SEPTEMBRE 2016